Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : novembre 2026

1. Objet

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout internaute disposant d'un accès à internet. Les frais de connexion et de matériel restent à votre charge. Le club peut interrompre ou restreindre l'accès au site à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité.

3. Contenus du site

Le site présente le club, ses équipes, ses actualités, son calendrier de matchs, ses projets, ses partenaires et les informations pratiques de la saison (planning des entraînements, tarifs des licences, documents). Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; seuls font foi les documents officiels communiqués par le club et les calendriers de la FFHandball.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos et autres éléments du site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans l'accord écrit du club est interdite, sauf pour un usage strictement privé ou dans les limites prévues par la loi.

5. Comportement de l'utilisateur

En utilisant le site, vous vous engagez à :

  • ne pas perturber son fonctionnement ni tenter d'accéder à des espaces qui ne vous sont pas destinés (notamment l'espace d'administration) ;
  • ne pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages illicites, injurieux, publicitaires non sollicités ou usurpant l'identité d'un tiers ;
  • ne pas extraire ou réutiliser massivement les contenus du site.

6. Formulaire de contact et inscription

Le formulaire de contact permet de joindre le club. Les inscriptions à la saison se font via le formulaire en ligne dédié ou auprès du club ; elles ne sont définitives qu'après validation par le club et règlement de la licence selon les conditions du règlement intérieur.

7. Espace d'administration

L'espace d'administration est réservé aux membres habilités du club. Les identifiants sont personnels et confidentiels ; leur titulaire est responsable de l'usage qui en est fait.

8. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des services tiers (FFHandball, réseaux sociaux, boutique, formulaire d'inscription). Le club n'a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs propres conditions d'utilisation.

9. Responsabilité

Le club met tout en œuvre pour offrir un site fiable, mais ne garantit ni l'absence d'erreur, ni la disponibilité permanente du service. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

10. Données personnelles

Les données collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

11. Modification des CGU

Le club peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre visite.

12. Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Pour toute question : handball.cotebleue@gmail.com.