Mentions légales

Dernière mise à jour : novembre 2026

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site du Handball Côte Bleue.

Éditeur du site

  • Dénomination : Handball Côte Bleue (HBCB)
  • Forme juridique : Association loi du 1er juillet 1901
  • Siège : Gymnase Adrien Ricaud, Avenue de la Côte Bleue, 13820 Ensuès-la-Redonne
  • SIRET : [à compléter]
  • N° RNA : [à compléter]
  • Courriel : handball.cotebleue@gmail.com
  • Téléphone : 07 82 18 97 87

Directeur de la publication

Romain Wallendorff, président et représentant légal de l'association.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Conception et réalisation

CSK Prod

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logos, photographies, graphismes, vidéos) est la propriété du Handball Côte Bleue ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les logos des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Droit à l'image

Les photographies publiées sur le site illustrent la vie du club (entraînements, matchs, évènements). Toute personne identifiable qui souhaiterait le retrait d'une image la concernant (ou concernant son enfant mineur) peut en faire la demande à handball.cotebleue@gmail.com ; elle sera traitée dans les meilleurs délais.

Responsabilité

Le club s'efforce de fournir des informations exactes et à jour (plannings, tarifs, calendriers), mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les horaires et lieux de matchs sont susceptibles d'évoluer : en cas de doute, contactez le club. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (FFHandball, réseaux sociaux, boutique) dont le contenu n'engage pas le Handball Côte Bleue.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les conditions d'usage du site figurent dans les conditions générales d'utilisation.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.